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Police ferroviaire sur la PC - u-man - Sam. 01 Mars 2003
Je me suis fait pruner il y a quelques années sur la PC.
850 Fr
Lettre de contestation rédigée par un avocat, l'amende a sauté car l'article sur lequel ils se reposent pour pruner n'est pas applicable au lieu de la verbalisation. Donc non-lieu.
J'envoie la lettre type de contestation UNIQUEMENT à qui s'en prend une.
Me faire d'abord parvenir un scan de la prune pour voir sur quel article ils s'appuient pour verbaliser.
- erio - Mar. 11 Jan. 2005
je connais un man, pour une connerie en voiture, il recoit une amende, mais arrive a prouver au flic quil navait pas tort. celui ci lui dit quil ne peut dechirer le pruneau mais quil ecrive et lamende sera retiré! resultat, apres un echange dau moins 5 lettres avec je ne sais quelle institution judiciaire, ca a fini en convocation au tribunal et lamende etait montée à 9000 balles (contre 700-800 au depart!!!)
depuis, je me méfie des contestations....
- le_geant - Dim. 13 Mars 2005
Maintenant c'est 172 euros sur la PC.
Arghhh
- Flood - Dim. 13 Mars 2005
Tu t'es fait pécho sur la PC ? Putain, pas de bol
hock: Et tu crois qu'ils sévissent encore aujourd'hui ?
- le_geant - Dim. 13 Mars 2005
Non, pas moi, mais quelques amis. j'étais pas présent. ouf
- anotherlin - Dim. 13 Mars 2005
Ils se font fait prunés récemment ?
Si c'est pas trop indiscret, o๠ça, et quand ça ?
Modus operandi de la ferro ? C'est-à -dire dans quelle circonstances ?
Près de l'entrée cata super connue, ou un peu au hasard à cause d'une
patrouille volante ?
- le_geant - Dim. 13 Mars 2005
ça remonte à y a un bout de temps (septembre)
ç'était effectivement entre l'entrée super connue et l'accès super connu à la PC. ils ont trop trainé dans le tunnel à la sortie et crac, bonjour la ferroviaire
- Hérisson - Mar. 15 Mars 2005
Rencontre avec la ferro (SUGE) à la sortie du tunnel place R dimanche au petit matin.
Ils étaient en planque de 4 à 6 h, mais n'ont pas eu beaucoup de "clients" (réseau assez vide ce soir-là ).
Ils étaient calmes, courtois, plutôt bavards. Ils s'ennuyaient.
Malgré 30 minutes de bavardage, il n'y a pas eu moyen de les dissuader de remplir leur carnet à souche.
Vu que 173 euros sont en jeu, je ne suis penchée sur les textes de loi (merci légifrance).
J'ai donc relevé au moins 4 points faibles dans leur procédure, dont notamment l'article utilisé (je suis d'accord avec u-man sur ce point).
Je ne vais pas étaler ici ces 4 points faibles, de crainte que la SUGE ne me lise et apprenne à verbaliser correctement ;-)
Les gens qui se sont faits verbaliser au cours des 4 derniers mois peuvent néanmoins me contacter en MP pour les détails de l'arsenal juridique à leur disposition.
Il s'agit de faire annuler la procédure pour vice de forme, et pas de contester l'infraction qui est, de toute façon, du flagrant délit.
- boulet - Mar. 15 Mars 2005
Hérisson a écrit :Il s'agit de faire annuler la procédure pour vice de forme, et pas de contester l'infraction qui est, de toute façon, du flagrant délit.
Alors là , moi j'ai renoncé depuis longtemps. Parce que rien que pour t'emmerder, ça va passer en cassation ou autre chose et baoum, ils diront que oui, y avait vice de forme, mais l'infraction étant constatée, tu paies.
àa se passe comme ça pour les ptits trous du cul que nous sommes...
- Bhv - Mar. 15 Mars 2005
Yep, j'ai essayé de la faire annuler en interne, sans résultat.
Sans compter qu'ils n'utilisent plus le même article que celui qui avait été appliqué à Uman.
Dans l'cul la balayette !
-Bhv-
- Schnorglutz - Mar. 15 Mars 2005
Bhv a écrit :Dans l'cul la balayette ! -Bhv-
Moi pour ce prix là , je préfère aller au Bordel que sur la PC
- petro - Mar. 15 Mars 2005
Je connais qlq'un qui s'est fait pruner en 96, il l'avait fait sauter avec une bouteille au bureau adéquat... C'était en 96...
- Bhv - Mar. 15 Mars 2005
Ben le bureau adéquat, il est à Béziers. Ca fait une trotte.
il s'agit du service juridique.
Et je n'irais pas m'aventurer à la SUGE de Montparnasse en agitant mon PV. Ceux que j'ai rencontrés n'étaient pas des plus sympas. (extrait : "Toi, tu vas la fermer, car tu commences à me saouler à avoir toujours raison"...)
Maintenant, comme à chaque fois que l'on connaît les règles du jeu, faut aussi apprendre à perdre de temps en temps.
-Bhv-
- boulet - Mar. 15 Mars 2005
Bhv a écrit :Maintenant, comme à chaque fois que l'on connaît les règles du jeu, faut aussi apprendre à perdre de temps en temps.
Comme c'est beau
Les vrais gagnants sont ceux qui savent perdre en sachant qu'il y aura d'autres victoires...
- petro - Mer. 16 Mars 2005
boulet a écrit :Les vrais gagnants sont ceux qui savent perdre en sachant qu'il y aura d'autres victoires...
Mais aussi d'autres victimes...
