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CKZone Ceux d'en bas Spéléo et Grottes Speleo secours francais : nouvelle convention

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Speleo secours francais : nouvelle convention
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#4
Mar. 01 Juil. 2003, 15:42
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Interressant :

Article 4 :
Le S.S.F. propose les moyens matériels et humains et la stratégie qu'il peut mettre en œuvre. Le COS arrête le dispositif de secours en accord avec le conseiller départemental.

ARTICLE 10 - FONCTIONNEMENT OPERATIONNEL

Une subvention annuelle peut être accordée à  la F. F. S. au titre de la participation aux frais de fonctionnement du S.S.F.
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texte de la convention - par Baltimore - Mar. 01 Juil. 2003, 15:05
complément - par Baltimore - Mar. 01 Juil. 2003, 15:07
[Pas de titre] - par Globe - Mar. 01 Juil. 2003, 15:42

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