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CKZone Camp de base Réglementation Droit d'usage des planches

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Droit d'usage des planches
saintloup Hors ligne
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#1
Jeu. 25 Août 2016, 15:45
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Bonjour à tous, 

quel droit s'applique pour les planches IGC ? Je m'explique : elles leur appartiennent et bien-sûr, l'achat d'une copie chez eux n'autorise que la "consultation". Est-ce que si j'utilise un bout de planche pour une affiche ou une pochette de CD (^^) je risque quelque chose ? 

J'entends par "quelque chose", juste qu'on me prenne la tête car vu qu'il n'y a pas de préjudice, ni d'ayant droit privé, avec une telle reproduction... je me demande si ça aurait vraiment des conséquences...

merci pour votre avis éclairé.
... ils sortent de sous Paris pour vous faire danser ...
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Droit d'usage des planches - par saintloup - Jeu. 25 Août 2016, 15:45
RE: Droit d'usage des planches - par Myrha - Jeu. 25 Août 2016, 18:13
RE: Droit d'usage des planches - par plongeur - Jeu. 25 Août 2016, 21:58
RE: Droit d'usage des planches - par Georges V - Jeu. 25 Août 2016, 22:34
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RE: Droit d'usage des planches - par plongeur - Jeu. 25 Août 2016, 22:47
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RE: Droit d'usage des planches - par saintloup - Ven. 26 Août 2016, 14:37
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RE: Droit d'usage des planches - par Georges V - Sam. 27 Août 2016, 00:27
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RE: Droit d'usage des planches - par ILOVETP - Sam. 27 Août 2016, 11:30
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RE: Droit d'usage des planches - par saintloup - Sam. 27 Août 2016, 18:25
RE: Droit d'usage des planches - par KOP - Dim. 28 Août 2016, 15:29
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RE: Droit d'usage des planches - par KOP - Dim. 28 Août 2016, 16:50

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