7 membres en ligne. Connectez-vous !
CKZone Camp de base Réglementation Droit d'usage des planches

Note de ce sujet :
  • Moyenne : 0 (0 vote(s))
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
Recherche dans le sujet
Droit d'usage des planches
KOP Hors ligne
Patator !!!
*****
Messages : 2 367
Sujets : 10
Inscription : Juil. 2008
Réputation : 58
Donnés : +960 -46 (90%)
Reçus : +2505 -155 (88%)
#31
Dim. 28 Août 2016, 16:50
1
ILOVETP
0
(Dim. 28 Août 2016, 15:54)TOPO a écrit :
(Dim. 28 Août 2016, 15:29)KOP a écrit : Les planches les plus anciennes ne sont pas tombées dans le domaine public ?
Il y a des limites de durée aux protections, propriété intellectuelles, brevets, ...

Le Fourcy serait libre de droits ? de mémoire le scan du Fourcy des mines n'est pas libre de droits

Ne confonds pas l'Atlas (l'oeuvre) et les scans numériques mis à disposition par les mines (le support).
C'est assez bien expliqué ici : https://patrimoine.mines-paristech.fr/charte
[KOP] parce que les patates, ça pousse sous terre.
Trouver
Répondre


Messages dans ce sujet
Droit d'usage des planches - par saintloup - Jeu. 25 Août 2016, 15:45
RE: Droit d'usage des planches - par Myrha - Jeu. 25 Août 2016, 18:13
RE: Droit d'usage des planches - par plongeur - Jeu. 25 Août 2016, 21:58
RE: Droit d'usage des planches - par Georges V - Jeu. 25 Août 2016, 22:34
RE: Droit d'usage des planches - par Myrha - Jeu. 25 Août 2016, 22:39
RE: Droit d'usage des planches - par Jahirange - Jeu. 25 Août 2016, 22:50
RE: Droit d'usage des planches - par Myrha - Jeu. 25 Août 2016, 23:16
RE: Droit d'usage des planches - par plongeur - Jeu. 25 Août 2016, 22:47
RE: Droit d'usage des planches - par Georges V - Jeu. 25 Août 2016, 22:45
RE: Droit d'usage des planches - par lau - Ven. 26 Août 2016, 05:11
RE: Droit d'usage des planches - par Myrha - Ven. 26 Août 2016, 11:50
RE: Droit d'usage des planches - par lau - Ven. 26 Août 2016, 12:42
RE: Droit d'usage des planches - par Mathieu - Ven. 26 Août 2016, 13:07
RE: Droit d'usage des planches - par saintloup - Ven. 26 Août 2016, 14:37
RE: Droit d'usage des planches - par Georges V - Ven. 26 Août 2016, 15:29
RE: Droit d'usage des planches - par saintloup - Ven. 26 Août 2016, 16:04
RE: Droit d'usage des planches - par Georges V - Sam. 27 Août 2016, 00:27
RE: Droit d'usage des planches - par Myrha - Sam. 27 Août 2016, 00:30
RE: Droit d'usage des planches - par Georges V - Ven. 26 Août 2016, 12:08
RE: Droit d'usage des planches - par atkrea - Ven. 26 Août 2016, 18:55
RE: Droit d'usage des planches - par Myrha - Sam. 27 Août 2016, 00:22
RE: Droit d'usage des planches - par ILOVETP - Sam. 27 Août 2016, 09:44
RE: Droit d'usage des planches - par Georges V - Sam. 27 Août 2016, 11:04
RE: Droit d'usage des planches - par ILOVETP - Sam. 27 Août 2016, 11:30
RE: Droit d'usage des planches - par Georges V - Sam. 27 Août 2016, 12:00
RE: Droit d'usage des planches - par KdK - Sam. 27 Août 2016, 14:09
RE: Droit d'usage des planches - par tieum - Sam. 27 Août 2016, 16:34
RE: Droit d'usage des planches - par saintloup - Sam. 27 Août 2016, 18:25
RE: Droit d'usage des planches - par KOP - Dim. 28 Août 2016, 15:29
RE: Droit d'usage des planches - par TOPO - Dim. 28 Août 2016, 15:54
RE: Droit d'usage des planches - par KOP - Dim. 28 Août 2016, 16:50

Sujets apparemment similaires…
Sujet Auteur Réponses Affichages Dernier message
  S'introduire dans une propriété privée et le droit Nesferya 143 404 017 Mar. 19 Mai 2020, 22:46
Dernier message: noktambule
  Droit Photo dans les Parc public paris [long] gglelfe 38 78 810 Mer. 20 Avr. 2016, 08:00
Dernier message: ILOVETP
  Usage (particulier) des ponts, viaducs et autre... marsu66 18 20 001 Dim. 16 Oct. 2011, 08:46
Dernier message: marsu66
  Le droit en photo le G.O 81 109 359 Mer. 06 Jan. 2010, 17:01
Dernier message: Georges
  Droit Romain, des Mines et des Carrières bouy 1 5 696 Jeu. 21 Mai 2009, 23:40
Dernier message: bouy
  Projet de loi sur le droit de copie : grave menace ! legionnaire 54 58 291 Mer. 23 Août 2006, 08:54
Dernier message: Le Duc
  Plan Giraud et questions de droit pilepoil 105 99 658 Ven. 18 Nov. 2005, 04:55
Dernier message: invisible
  Droit d'auteur et reprise du contenu mis en ligne Globe 1 4 754 Mar. 03 Dec. 2002, 11:08
Dernier message: Globe



Utilisateur(s) parcourant ce sujet : 1 visiteur(s)