9 membres en ligne. Connectez-vous !
CKZone Camp de base Réglementation Peut-on acheter un tunnel ?

Note de ce sujet :
  • Moyenne : 0 (0 vote(s))
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
Recherche dans le sujet
Peut-on acheter un tunnel ?
Gilbert Hors ligne
Membre
***
Messages : 161
Sujets : 13
Inscription : Dec. 2005
Réputation : 0
Donnés : 0
Reçus : -1 (-100%)
#5
Lun. 26 Dec. 2005, 18:59
0
0
Bon ne mélangeons pas tout.

Un tunnel ferroviaire n'appartient pas à  la SNCF, mais aux Domaines. Quand il n'est plus utilisé, il échoit aux communes.
Donc le maire devient l'administrateur de ce "bien". On retombe dans le cas général.
D'autre part, le particulier qui avait "acheté" ce tunnel est en faillite!!! Alors, nouveau problème...
Dijon souterrain
http://acuop.club.fr/Province/DijonSouterrain.html
Site web Trouver
Répondre


Messages dans ce sujet
Peut-on acheter un tunnel ? - par Gilbert - Lun. 26 Dec. 2005, 18:16
[Pas de titre] - par Hérisson - Lun. 26 Dec. 2005, 18:29
[Pas de titre] - par Yann - Lun. 26 Dec. 2005, 18:50
[Pas de titre] - par le_geant - Lun. 26 Dec. 2005, 18:51
[Pas de titre] - par Gilbert - Lun. 26 Dec. 2005, 18:59
[Pas de titre] - par h2o - Lun. 26 Dec. 2005, 19:01
[Pas de titre] - par le_geant - Lun. 26 Dec. 2005, 19:01
[Pas de titre] - par nox - Mar. 27 Dec. 2005, 11:30
[Pas de titre] - par Gilbert - Mar. 27 Dec. 2005, 21:38
[Pas de titre] - par PtiGeo - Mar. 03 Jan. 2006, 23:24
[Pas de titre] - par nononono - Lun. 16 Oct. 2006, 11:34
[Pas de titre] - par h2o - Lun. 16 Oct. 2006, 16:11



Utilisateur(s) parcourant ce sujet :