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Droit Photo dans les Parc public paris [long]
#16
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gglelfe
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(Ven. 11 Dec. 2015, 12:16)ILOVETP a écrit : Intéressant @la_gargouille.

Ca va dans le sens du premier message qu'a reçu gglelfe, qui cause de redevance. Mais je note que la préposée aux laisser-passer n'aborde pas ce point. Elle, elle dit oui ou non selon les éventuelles autres autorisations accordées, la gueule du client ou son humeur du jour (l'exposé des critères et les motifs ne font clairement pas partie du jugement). Elle ne cause jamais de pognon.

@lamer : non, je ne les comprends pas. Que la mairie y voit une occasion de racket, ça s'entend, et je serais plutôt pour, mais objectivement, rien ne le justifie. Et en tout cas, si la contrepartie c'est d'emmerder gglelfe et tous ceux qui veulent faire de la tof à Paris, c'est clairement pas acceptable.

Une fois de plus, c'est une question de nivellement pseudo égalitaire: plutôt que d'envoyer sur les roses (à Bagatelle, elle est facile celle là) les cars de chinois, qui sont en train d'annexer Paris (pour mémoire, >2 millions de touristes chinois en 2015) on emmerde tout le monde et on nous prive tous de la liberté de faire des photos un peu soignées - jusqu'au jour ou quelqu'un alongera suffisemment d'oseille pour privatiser le truc.
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#17
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gglelfe
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(Ven. 11 Dec. 2015, 12:16)ILOVETP a écrit : @lamer : non, je ne les comprends pas. Que la mairie y voit une occasion de racket, ça s'entend, et je serais plutôt pour, mais objectivement, rien ne le justifie. Et en tout cas, si la contrepartie c'est d'emmerder gglelfe et tous ceux qui veulent faire de la tof à Paris, c'est clairement pas acceptable.

Si une entreprise commerciale veut exploiter une partie du bien public (trottoir, parc, spectre de fréquences,...) habituellement destinée à l'usage de l'intérêt général, par opposition aux intérêts d'une société privée, il est normal que l'autorité cède ce droit d'usage moyennant finances, qui sont reversées au budget qui sert le bien commun.

Ce qui est anormal ou du moins sujet à débat, c'est quand la jouissance habituelle en bon père de famille est à son tour conditionnée à redevance. Mais il n'en est pas question pour l'heure dans le cas d'espèce.
Sapeurs Plombiers & Dépannage TV
Sauter ou pétrir
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#18
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Déglingué de 2nde Masse
gglelfe
LOUL
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C'est de toute façon inapplicable. Plus encore depuis que tout le monde a un appareil photo dans la poche.

OK pour la redevance d'occupation du sol, quand il s'agit d'un kiosque à journaux ou d'une terrasse. D'ailleurs y a beaucoup de terrasses qui font chier à dépasser la surface qui leur est impartie. Mais y a pas de redevance possible sur la prise de tof ! Et en tout cas, si le droit de tous à continuer à shooter passe par l'absence de taxation des businessmen chinois, alors il faut se passer de leur pognon.
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#19
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Merci de l'info @la_gargouille.
Par contre les photos de mariage c'est "toléré" c'est pour ca que ca m'a surpris, le mois juste avant cette mésaventure j'ai été photographier un pote et sa femme en robe de marier et la pas de soucis
(difficile de ce faire discret en robe de marier) et les gardiens m'ont dis que c’était toléré.

Apres je serais même près a débourse une carte d’abonnement parc et jardin si ils veulent. 
En faite pour une fois que je fait un truc "legal" et en payant l’entrée et tous, faire juste des photos sympa avec un beau cadre sans prise de tête.

Apres si vous avec des bon plan je suis preneur mais entre nous j'ai fait une 15én de parc et mon préféré est bagatel qui a une ambiance assez romantique a mon gout.


sinon le gardien m'a dit que puisque il est assermenté il etait en droit de me confisqué la carte photo, ca je sais que c'est pipo car plusieurs qui ce sont fait pincé sur des lieux privé on leur a pas pris
au pire pour la bonne volonté on peu montré qu'on format la carte (si ca peu évité un allé au poste) mais on ne perd pas les photos elles sont toujours la Smile

Apres le mode ninja avec des nana qui ce fond toute belle pour les photos c'est tendu, c'est pas les meme personne que pour l'explo
J'entends le chant des arbres.
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#20
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Déglingué de 2nde Masse
ILOVETP
LOUL
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Si un jour un gardien ou autre me demande ma carte ou de formater ma carte -> je fait un scandale et exige l'intervention des forces de l'ordre, ça devrai le calmer.
"Ok, vous voulez la jouer comme ça, très bien, j'appelle les flics"
Garde-toi tant que tu vivras de juger les gens sur la mine
Jean de la Fontaine

http://www.mixcloud.com/Caracal/
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#21
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Ba pour moi les détournement possible c'est que des tour opérator viennent avec des bus entier pour faire des photo à la chaine et pourir/skuater le lieux tout le temps. Rien qu'a voir les bus de touriste devant les gallerie laffayette, ca me ferait chié de voir a chaque fois des gens faire des photo de mariage et troublé la quiétude des parc.
Lémeure & PitiouW corporation
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#22
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Gizmo
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@Caracal : c'est clair. Hors de question de détruire les tofs. Et puis quoi encore ? Si les droits qu'ils défend sont bafoués, il attaque après publication, mais à part un juge des référés, y a pas grand monde qui peut saisir le matos.

@lamer : la différence c'est qu'il n'y a qu'un seul Farfouillettes Haussmann ; Dieu merci Paris dispose d'assez de jardins sympa pour qu'on puisse se poser tranquille. Bon et puis le grand magasin, c'est un magasin, on ne va pas se plaindre qu'il y ait du monde. En plus ils ont fait ça bien, ils les ont parqué dans un corner spécial, avec parfums, sacs Vuitton et Cognac XO. Au rayon starco t'es pas emmerdé hein.
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#23
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nan ce qui me dérange c'est le stationnement des bus tous allumé dans la rue. Quand tu en a 7 ca commence a faire du bruit dla pollution et a faire chier ! pour ce qui est dedans je n'y suis pas encore allé, et ca ne me donne pas envie.
Lémeure & PitiouW corporation
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#24
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@caracal si je peu évité les embrouille pour en lui montrant je formate ma carte ça vaux pas le coup de ce prendre la tête.
un petit coup de testdisk et tu récupère tous vite fait. 

@lamer oui pour des cars de marier mais un ou deux couple dans un parc c'est pas ce qui dérange le plus, ca cris pas 
ca joue pas des coude, et si c'est fait par un amateur c'est souvent qu'ils ont pas la thunes pour un "pro"

@georges V enfant roi frusté c'est pas tres elfique tous cas. sinon j’étais près a me déplacer me présenter, montrer mon travail du parc 
et même payer si il faut. je veux juste une paix de l’esprit pour raté moins de photo et pouvoir être réactif, et allé faire des photo du jour au lendemain.

Apres si y a pas de solution encore une fois je chercherais en banlieue et si des photographe du forum on des bon plan "legal" je suis preneur 
(pour les illégale aussi mais ça c'est une autre histoire XD)
J'entends le chant des arbres.
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#25
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gglelfe
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Luco, c'est le Sénat, donc OK.
Tuileries, c'est le Louvre, donc OK.

Je ne connais le statut des Serres d'Auteuil, mais elle a l'air de dire qu'elle ne te fera pas chier, donc c'est une solution aussi.

Sinon tu te fais une roseraie en hydroponique.
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#26
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Merci @ILOVETP
Luco et tuileries j'ai fait malheureusement pas du tous l’esprit que je cherche.
ca a pas d'ambiance romantique ou "douce" mais merci Smile et les serres je les ai pas faite je vais allez voir Smile

Y a le parc de sceaux qui a des coins pas mal et peu de gardiens.

Merci encore de ton aide, si tu vois/connais d'autre parc même en banlieue je suis preneur
J'entends le chant des arbres.
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#27
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ardnaxela
Déglingué de 2nde Masse
gglelfe
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Tu as été emmerdé une fois, mais si je comprends bien tu l'as fait plusieurs fois sans problème.

=> demande une autorisation, pour voir (même si t'as pas de session prévue), et en fonction de la réponse que tu obtiens et de la forme que prend ton autorisation, tu aviseras. Ca m'étonnerait qu'on te livre une carte avec photo et empruntes digitales. Si c'est un mail ou ton nom sur une liste, tu plaideras la bonne foi et terminé. "Comment ça pas sur la liste ? Si si j'ai demandé à Mme Trucmuche, vous voyez je connais son nom". C'est fou ce qu'on peut taper de soirées privées et d'expos comme ça.
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#28
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Georges V
gglelfe
ILOVETP
LOUL
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Salut gglelfe,

Je ne sais pas à quel point tu es procédurier et disposé à jouer sur le terrain formel plutôt qu'à l'amiable sur place, mais sache que ce qui t'a été indiqué est globalement faux. En tant que non professionnel pour l'activité que tu décris, tu n'es pas soumis à l'obtention d'une autorisation préalable, pas plus qu'au paiement d'une redevance.

(Ven. 11 Dec. 2015, 11:01)gglelfe a écrit : En effet, pour réaliser des photos en dehors des photos de famille, vous devez être en possession d’une autorisation signée.
Réaliser des "photos de famille" par opposition à d'autres photos, ça n'a strictement aucun sens juridique, et aucune distinction formelle réglementaire ne pourrait s'appuyer sur cette définition. Plutôt que de te satisfaire de cette réponse vague, demande à ton interlocutrice de t'indiquer l'ensemble de la réglementation sur laquelle elle appuie la nécessité d'une délivrance d'autorisation et/ou l'établissement d'une redevance.

La Réglementation des parcs et jardins est explicite:
"Toutes les activités, et en particulier celles de nature artistique à caractère individuel et familial [...] sont autorisées sous réserve qu’elles n’apportent pas de trouble au confort des autres usagers et n’entraînent pas de dégradations." Ne sont "subordonnés à la délivrance d’une autorisation" que "les autres activités lucratives, [...] les prises de vues photographiques ou audiovisuelles professionnelles".

Autrement dit dans ta situation tu disposes bel et bien d'une autorisation tacite, qui ne peut être révoquée qu'en apportant la preuve d'une activité professionnelle; d'une ampleur incompatible avec la notion d'activité individuelle (si vous êtes 40 en gros); ou d'un trouble manifeste. Tu me diras qu'avec un peu de mauvaise foi le gardien sur place pourra toujours trouver matière à redire, reste qu'exiger l'obtention d'une autorisation formelle préalable est un non sens.

Ca l'est même d'autant plus que je serais très curieuse de connaitre la nature exacte de l'autorisation que ces agents prétendent délivrer à un particulier et de la redevance qu'ils pourraient demander puisque celle-ci est nécessairement accompagnée d'un visa de la Préfecture de Police qui ne peut les délivrer... qu'aux personnes morales.

C'est le plus absurde dans cette histoire, même si tu obtiens une autorisation "officielle" de la Mairie de Paris, en tant que particulier qui exerce gracieusement une activité privée, cette autorisation n'a aucune base juridique, elle n'existe pas et ne sert à rien. C'est ni plus ni moins qu'une carte "sortez de prison" qui va t'éviter des négociations sur place avec des agents qui passeront leur chemin dès qu'ils verront un tampon de la mairie.

(Ven. 11 Dec. 2015, 11:22)gglelfe a écrit : En faite je voulais "ruser" en passant peu etre par un autre services moin relou ou j'aurais demander une autorisation a l'année Smile
Je ne sais pas si ça sera couronné de succès, mais tu peux essayer de faire une demande officielle auprès de la Préfecture de Police (Cellule des Prises de Vues- Commissariat du 5ème arrondissement 4, rue de la Montagne Sainte-Geneviève - 75005 PARIS- 2ème étage -Bureau 214) qui devrait t'indiquer qu'ils ne sont pas à même de te délivrer une autorisation puisqu'elle n'est pas nécessaire pour toi. Si tu as la chance d'avoir une réponse sur un beau papier à entête ça pourrait suffire.

(Ven. 11 Dec. 2015, 14:16)gglelfe a écrit : Par contre les photos de mariage c'est "toléré" c'est pour ca que ca m'a surpris, le mois juste avant cette mésaventure j'ai été photographier un pote et sa femme en robe de marier et la pas de soucis
C'est pas toléré, c'est légal, sous réserve que ce ne soit pas un photographe professionnel rémunéré pour ça.
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#29
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@ILOVEIP oui je l'ai fais plusieurs fois avec des modele; des couples; des familles etc... ca fait des année que je fréquente ce parc dont je suis tombé amoureux, d'ou ma tentative de continuer a y allé en paix.
Ps: si tu aime la photo ou juste les balades ce parc est vraiment sympa, 3 cascades, 2 grottes; 3 kiosques des jardin florale etc si tu veux en MP je peu te montré pourquoi je l'aime tant.
Mais je vais suivre ton conseil et demandé une autorisation pour l'année prochaine Smile

@ardnaxela merci beaucoup pour tes explications précise, je vais demandé aussi une autorisation a la police comme ca c'est fait et au pire comme tu dit si je tombe sur un gardien relou le papier a entête suffira peu être.
je suis plutôt du genre gentil qui s’écrase et qui veux pas faire de vague, j'ai pas trop les conflits; mais si je peu trouver des astuces en faisant comme vous dites toi et iloveip je suis preneur Smile
J'entends le chant des arbres.
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#30
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Gizmo
ILOVETP
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Georges V
(Ven. 11 Dec. 2015, 14:20)Caracal a écrit : Si un jour un gardien ou autre me demande ma carte ou de formater ma carte -> je fait un scandale et exige l'intervention des forces de l'ordre, ça devrai le calmer.
"Ok, vous voulez la jouer comme ça, très bien, j'appelle les flics"

Peace & love Caracal, tu n'auras nul besoin de taper le scandale ou de faire sonner les trompettes des forces de l'ordre tout ça ...
Il suffit juste de dire : NON

Tu es l'auteur intellectuel de ces photos qui t'appartiennent, même si tu les as obtenues de manière illicite. La seule chose qui puisse se passer : ils te demandent de quitter immédiatement les lieux et tu obtempères, même si tu as acheté un billet,  si tu as transgressé les lois du jardin, et si tu fais le malin à publier les photos ou les commercialiser, alors là la machine judiciaire peut se mettre en marche selon si le lieu est public/ privé, des règles spécifiques s'appliquent, des personnes se reconnaissent et portent plainte, atteinte aux droits d'auteur de X (photos de nuit de la tour Eiffel protégées, photo d'une oeuvre artistique dans un musée), etc ...

Il n'y a que les flics/ militaires qui peuvent te confisquer ton matos/ effacer tes photos, et encore rien ne t'empèche de porter plainte ensuite pour abus auprès d'un tribunal selon la nature des photos. Il y a aussi les gens des douanes/ frontières ou autres agents de sécurité des aéroports qui peuvent te demander instamment d'effacer des photos, tu peux toujours refuser, mais ce serait une perte de temps à mon sens vu qu'ils appèleront alors les autorités ...

J'avoue un jour avoir un peu joué au con en prenant des tofs sur le pont frontière USA-Mexique, à Ciudad Juarez (s'il y en a qui ont vu le film Sicario ...). Les mecs sont du genre nerveux là-bas et les Ricains n'ont pas aimé mon art, puisque cela est interdit.

J'en profite pour recommander à tous les photographes du forum l'excellent bouquin 'Controverses' que vous pouvez consulter en bibliothèque également. Livre sorti avec l'exposition éponyme il y a qq années à Paris, avec pleins de photos célèbres ayant engendré des procès, problèmes de droits, et ce dans plusieurs pays. (le baiser de l'hotel de ville, les nus de Spencer Tunick, David Lachappelle, les archives nazis en Suisse, et autres ...) Un régal.
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